Comment déclarer les gains de vos actifs numériques et calculer vos impôts?

Cet article a été rédigé en coopération avec Waltio pour améliorer les connaissances des investisseurs de Huobi concernant le régime fiscal spécifique de leurs actifs numériques. Cet article ne doit pas être considéré comme un conseil en investissement concernant les types de produits et de revenus mentionnés, ni ne peut être détourné de son contexte et de son objectif éducatif. Cet article porte principalement sur le régime fiscal français des actifs numériques et cryptographiques.
De nos jours, la plupart des États ont créé ou sont en train de créer un régime fiscal spécifique pour réglementer les actifs cryptographiques. Cette étape est souvent perçue comme une condition nécessaire pour renforcer les usages quotidiens et mainstream de ces actifs. Chaque pays a un régime fiscal spécifique.
Définition d'un actif numérique : Un actif numérique est un actif constitué par des données numériques, dont la propriété ou le droit d'usage est un élément du patrimoine d'une personne physique ou morale. Les données qui ne possèdent pas ce droit d'usage ne sont pas considérées comme des actifs.
Définition d'un actif crypto : Les actifs cryptographiques sont des actifs numériques utilisant un réseau informatique et basés sur la blockchain. Par exemple, posséder 0,5 BTC sur votre compte Échange Huobi ou votre Portefeuille Huobi compte à la fois comme un actif numérique et un actif crypto.
Certains pays, comme la France, ont mis en place un système d'imposition des plus-values et taxent les transactions crypto-to-fiat pour les particuliers. C'est-à-dire les achats de biens et de services en cryptos ainsi que les conversions crypto-to-fiat. D'autres pays, comme les États-Unis, taxent toutes les transactions crypto-à-crypto.
Pour rappel : La plus-value désigne l'augmentation de la valeur d'un bien sur le marché par rapport à ce qu'il était au moment de son acquisition.

Dans certains pays, comme le Portugal, le Danemark, la Suisse, ou le Luxembourg, les résidents fiscaux sont exonérés d'impôt sur leurs actifs numériques en fonction de certaines conditions spécifiques.

Plusieurs pays ont commencé à contrôler massivement les contribuables comme les autorités fiscales australiennes, espagnoles et danoises. L'IRS (l'administration fiscale fédérale américaine) a effectué plus de 10 000 contrôles fiscaux liés aux transactions de crypto-monnaie en 2019.

Waltio est aujourd'hui le logiciel de référence pour calculer les plus-values de vos actifs numériques en France. Bénéficiez d'une remise de 10% sur leur prestation avec le code « 10HUOBI<3 ».

Il existe 4 méthodes de calcul principales :

1) PFU/FT : « Prélèvement forfaitaire unique » ou « Taxe forfaitaire » (ou « Flat Tax »)
Un impôt forfaitaire est un prélèvement à taux unique basé sur les plus-values de l'actif. En France, par exemple, ce taux est de 30 % pour les particuliers.

Exemple:
Janvier 2017 : Vous achetez 1 BTC pour 920 €
Décembre 2018 : Vous achetez 1 BTC pour 3 400 €
Décembre 2018 : Vous vendez 1 BTC pour 3 600 €
Encaissement total (montant total investi) : 920 € + 3 400 € = 4 320 €
Valeur totale du portefeuille en Décembre 2018 : 2 BTC x 3 600 € = 7 200 €
Montant de la vente : 3 600 €
Valeur ajoutée totale : 7 200 € – 4 320 € = 2 880 €
Plus-value nette perçue : 3 600 € montant de la cession – (4 320 € encaissement x 3 600 € montant cession / 7 200 € valeur totale du portefeuille) = 1 440 €.
Sur le retrait de 3600 €, 1440 € sont en valeur ajoutée.
En France, vous paierez 30% de 1440€, soit 1440*0,3 = 432€
2) Premier entré, premier sorti (FIFO) :
En termes de crypto-monnaie, la méthode FIFO considère que les dernières pièces que vous avez achetées sont aussi les premières que vous avez vendues.

Exemple:
Janvier 2017 : Vous achetez 1 BTC pour 920 €
Décembre 2018 : Vous achetez 1 BTC pour 3 400 €
Décembre 2018 : Vous vendez 1 BTC pour 3 400 € et achetez 3 400 € d'ETH
Si on applique la méthode FIFO, la première entrée est de 920 euros, et la première sortie est de 3400 euros. On devrait donc être taxé sur 2480 euros.
3) LIFO : « Dernier entré, premier sorti » (ou « Last In First Out »)
En termes de crypto-monnaie, la méthode LIFO considère que les premières pièces que vous avez vendues sont les dernières que vous avez achetées.

Exemple:
Janvier 2017 : Vous achetez 1 BTC pour 920 €
Décembre 2018 : Vous achetez 1 BTC pour 3 400 €
Décembre 2018 : Vous vendez 1 BTC pour 3 400 € et achetez 3 400 € d'ETH
Si on applique la méthode FIFO, la dernière entrée est de 3400 euros, et la première sortie est de 3400 euros. Par conséquent, vous devriez être imposé sur 0 euro.
4) ACB : « Base du coût moyen » (ou « Average Cost Basis »)
 
La base du coût moyen signifie que, lors du calcul des plus-values sur les crypto-monnaies, le coût moyen de la crypto-monnaie est utilisé comme base de coût, et il est déduit du produit de la vente pour calculer la plus-value globale.

Exemple:
Janvier 2017 : Vous achetez 1 BTC pour 920 €
Décembre 2018 : Vous achetez 1 BTC pour 3 400 €
Décembre 2018 : Vous vendez 1 BTC pour 3 400 €
ACB : (3 400 € + 920 €) / 2 = 2 160 €
3 400 - 2 160 = 1 240 € de valeur ajoutée

Les différents et nouveaux types de revenus

Il existe trois grandes familles de transactions :
• Dépôt
• Retrait
• Échange

Exemples de nouveaux types de revenus :
1. Staking : Immobilisation et verrouillage des actifs numériques afin de participer au fonctionnement d'une blockchain de preuve d'enjeu (PoS ou « Proof of Stake ») et de son réseau. Cette opération permet à son titulaire de générer passivement des récompenses en renonçant simplement à utiliser ses actifs numériques pendant une certaine durée, déterminée ou non. Ces produits sont disponibles sur Huobi Staking . Huobi Earn.
2. Prêt (d’actifs numériques) : prêt d'actifs numériques à un protocole ou à une plate-forme dans le but de fournir des liquidités pendant une certaine période contre des intérêts. Chaque détenteur d'actifs numériques peut contracter un prêt. La transaction est transparente car les informations nécessaires sont saisies dans un contrat intelligent (smart-contract). Les opérations de prêt d'actifs numériques peuvent être réalisées via des protocoles plus ou moins décentralisés ou via un intermédiaire centralisé. À titre d'exemple, Huobi Crypto Loans agit en tant qu'intermédiaire sur la plateforme.
3. Airdrop : Distribution gratuite de tokens numériques (token) à des fins de communication sur un service ou pour vous remercier d'avoir amené de la liquidité sur un protocole. Bien souvent, une certaine action préalable est nécessaire afin de pouvoir bénéficier de cette opération (montant de la transaction, dépôt minimum, utilisation d'un service particulier sur la plateforme, abonnement au compte de réseau social, newsletter...). Huobi Primepool fournit un exemple d'un tel type de revenu.
4. Dérivés : Un dérivé, ou contrat à terme financier, est un contrat entre deux parties qui s'entendent sur le prix d'un actif. Le trading à effet de levier consiste essentiellement à emprunter de l'argent à un courtier pour augmenter son retour sur investissement. Il s'agit d'un composant essentiel pour les échanges de crypto-monnaie les plus fiables. Sur Huobi, Huobi Derivatives est l'endroit où les traders de produits dérivés devraient faire leurs premiers pas.
5. Dons : acte consistant à céder librement et gratuitement à quelqu'un la propriété de quelque chose (dans ce cas, des actifs numériques). Pour faire un don d'actifs numériques, il suffit simplement d'envoyer le montant souhaité à l'adresse crypto du destinataire et de se conformer aux formalités déclaratives et, le cas échéant, de s'acquitter des droits à régler sur le don. Sur Huobi, vous pouvez déposer et retirer votre crypto-monnaie, à vos autres échanges, adresses personnelles ou aux adresses d'autres personnes à tout moment.
6. Emprunt : processus de blocage d’un actif numérique en garantie pour pouvoir emprunter d'autres actifs numériques pendant une période donnée en échange du paiement d'intérêts. Huobi Crypto Loans offre une telle possibilité aux utilisateurs de Huobi.
Tous ces types de revenus sont imposés de différentes manières, l'utilisation d'un logiciel permet de les enregistrer automatiquement et d'obtenir les montants pertinents à imposer selon le type de revenus de manière automatique.

Il existe encore beaucoup de produits cryptos difficiles à enregistrer et mal compris par les administrations fiscales, (produits de DeFi, swap, prêt, pool de liquidité et autres produits complexes). Par exemple, dans de nombreux pays, les NFTs n'ont pas encore de régime fiscal.
Pour calculer et déclarer vos gains cryptographiques, vous pouvez :

- utiliser un logiciel comme Waltio

- demander l'aide d'un comptable

Il est conseillé de se rapprocher d’un avocat fiscal dans votre pays afin d’obtenir plus d’informations sur votre régime fiscal spécifique. Pour aller plus loin sur le sujet, il est possible de se référer aux livres blancs de Waltio 2020 et 2021 .

. 2020 . 2021.
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